Modalités d'utilisation

 

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Modification des Modalités

Stratevo se réserve le droit de modifier les présentes Modalités en tout temps. Si vous continuez d'accéder au Site ou de l'utiliser après que des modifications ont été apportées, cela signifie que vous acceptez les Modalités telles que modifiées. Il vous incombe de lire périodiquement les Modalités. 

Absence de conseils professionnels

Le Contenu est à jour en date de sa publication initiale, mais ne doit pas être considéré comme étant exact, opportun ou destiné à un usage particulier. Le Contenu est fourni uniquement à titre informatif et ne renferme pas de conseils professionnels ni d'opinion de quelque nature que ce soit. Nous vous suggérons de communiquer avec un membre de Stratevo (ou avec votre conseiller personnel) pour obtenir des conseils sur votre situation personnelle. 

Virus

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Dénégation et limitation de responsabilité

LE SITE ET SON CONTENU SONT MIS À VOTRE DISPOSITION " TELS QUELS ", SANS GARANTIE NI CONDITION AUCUNES. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS AU SITE ET À SON CONTENU. STRATEVO NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION CONCERNANT LA QUALITÉ, L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, L'INTÉGRALITÉ, L'ACTUALITÉ OU LA CONVENANCE DU SITE OU DU CONTENU. STRATEVO N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ EN CAS D'ERREUR, D'OMISSION OU D'INEXACTITUDE DU SITE OU DU CONTENU. 

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Non-confidentialité des communications

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Aucune utilisation interdite ou illégale

Vous convenez que vous n'utiliserez pas le Site et son Contenu, sans avoir obtenu notre autorisation écrite au préalable, à des fins autres que personnelles et non commerciales. De plus, vous convenez de ne pas tramer la totalité ou une partie du Site ou du Contenu à des fins de reproduction sur un site Web commercial ou non commercial. Vous n'acquérez aucun droit et aucune licence à l'égard du Site ou du Contenu outre le droit limité d'utilisation du Site et du Contenu conformément aux présentes Modalités. Vous convenez de ne pas utiliser le Site à des fins illégales. Sauf dans les cas stipulés expressément dans les présentes Modalités, toute reproduction, retransmission, distribution, vente, réédition, modification, traduction ou création d'ouvrages dérivés inspirés d'une partie ou de la totalité du Site ou du Contenu et toute décompilation, démontage, rétroingénierie ou autre exploitation du Site, sans notre autorisation écrite préalable, est strictement interdite. 

Propriété du Contenu

Le Contenu, les dessins, les graphiques, les photos, les illustrations, les logiciels, les vidéos, la musique, les sons, les noms, les mots, les titres, les expressions, les logos et les marques de commerce affichés sur le Site ou faisant partie du Contenu appartiennent à Stratevo et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les marques de commerce ainsi que par des lois sur la propriété intellectuelle et sur les dispositions conventionnelles. 

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Lois applicables

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Dispositions générales

Les présentes Modalités, y compris tout document qui y est intégré par renvoi, constituent l'entente intégrale intervenue entre vous et Stratevo relativement à l'objet des présentes et remplacent toute communication ou proposition antérieure ou actuelle, qu'elle soit électronique, verbale ou écrite, entre vous et Stratevo à l'égard du Site. Une version imprimée des présentes Modalités et de tout avis donné sous forme électronique est recevable dans le cadre d'une instance administrative ou judiciaire fondée sur les présentes Modalités ou relativement à celles-ci dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que celles qui s'appliquent aux autres documents et registres commerciaux initialement produits et conservés sur papier. Tout manquement de la part de Stratevo à faire respecter ou exécuter de manière rigoureuse toute disposition des présentes Modalités ne constitue pas une renonciation à invoquer le non-respect d'une disposition ou à faire valoir un droit. Si l'une des dispositions contenuesdans les présentes Modalités est jugée nulle, invalide ou autrement inapplicable par un tribunal compétent, cette décision ne touchera pas les autres dispositions des présentes. 

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